Afin de vous proposer des services et offres adaptés à vos centres d'intérêts, nous utilisons des cookies. En continuant de naviguer sur le site, vous déclarez accepter leur utilisation.

Mentions Légales

En accédant au site Internet de TREVES (ci-après le « Site »), vous acceptez les présentes conditions d’utilisation.

CONDITIONS D’UTILISATION

Le Site de TREVES a pour objet de fournir des informations générales sur son Groupe.

TREVES s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site et se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis son contenu. Toutefois, TREVES ne peut garantir l’exactitude, la précision et l’exhaustivité de ces informations. TREVES décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission et pour tous dommages notamment ceux résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur ce Site. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous son entière responsabilité.

TREVES n’est en aucun cas responsable d’éventuels dommages directs ou indirects ou de quelque perte que ce soit, dus à la consultation de ces pages ou à la consultation de pages accessibles par des liens hypertextes présents dans ce Site.

TREVES n’est pas plus responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès au Site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien des utilisateurs.

LIENS VERS D’AUTRES SITES

TREVES peut proposer des liens depuis son Site vers d’autres sites affiliés et non affiliés. Ces sites sont indépendants du Site. TREVES n’édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre TREVES et ces sites. Dès lors, TREVES ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non affiliés sont soumis à leurs propres conditions d’utilisation. Toute création d’un lien avec le Site de TREVES doit faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite de TREVES.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments du Site ainsi que le Site lui-même sont protégés par la législation sur la propriété intellectuelle et notamment le régime des droits d’auteur. Il est formellement interdit d’utiliser, distribuer, diffuser, publier, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le Site ou des éléments du Site tels que textes, images ou sons sans l’autorisation écrite et préalable de TREVES. Les marques et logos de Trèves sur le Site sont la propriété de TREVES. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l’un quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite de TREVES ou du tiers détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le Site. TREVES se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.

Ce Site peut proposer le téléchargement de certains de ses éléments qui demeurent la propriété de TREVES en application des dispositions précitées et ne peuvent faire l’objet que d’un usage personnel et privé par la seule personne qui procède à ce téléchargement. En aucun cas ces éléments ne peuvent être distribués, diffusés ou publiés sans l’accord préalable et écrit de TREVES

DONNES PERSONNELLES

TREVES respecte la vie privée des utilisateurs du Site et détaille dans le présent document la nature des informations recueillies sur le Site lors des visites de l’utilisateur ainsi que l’usage qui en est fait.

COLLECTE ET UTILISATION DES DONNEES

TREVES a pour principe de ne pas collecter ou demander sur le Site des données personnelles telles que nom, adresse ou adresse e-mail.

Toutefois, l’utilisateur peut prendre la décision de fournir des données personnelles le concernant (par exemple nom, prénom, adresse, numéro de téléphone ou adresse e-mail). L’utilisateur reconnaît fournir ces données volontairement.

Les données requises à l’occasion de ces demandes ou envois sont nécessaires au traitement de la demande de l’utilisateur. Ces informations sont destinées au Groupe TREVES qui est responsable de leur traitement.

Ces données sont susceptibles de faire l’objet d’un traitement informatique. Dans ce cas, ce traitement se fera dans le respect de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 et à compter du 25 mai 2018 dans le respect du règlement (UE) 2016/679 (le "Droit Applicable").

TREVES s’engage à ne pas vendre, céder, louer, commercialiser à une tierce partie les données personnelles de l’utilisateur.

RECTIFICATION DES DONNEES

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression portant sur les données le concernant conformément au Droit Applicable. Il peut exercer ce droit par courrier à l’adresse suivante : TREVES S.A.S – M. François Boulinier, Correspondant Informatique et Libertés – 109 rue du Faubourg Saint Honoré – 75008 PARIS.

JURIDICTION ET LOI APPLICABLE

Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution des présentes conditions sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.

MODIFICATION DE CETTE NOTICE

TREVES se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice à tout moment et sans préavis. 

Responsable de la publication : Mme Véronique Froment

Hébergement :

TREVES S.A.S

Société par Actions Simplifiées

Au capital de 3.430.294 euros

Siège social : 109 rue du Faubourg Saint Honoré – 75008 PARIS

RCS PARIS 562 011 452 - N° TVA intracommunautaire FR59562011452

N° Telephone : +33 (0) 1 44 35 30 30

Hébergement : OVH